CONFISERIE DU TECH, Société par actions simplifiée MER HERAULT POLY PRODUCTION, société anonyme ROGER VIDAL, Société à responsabilité limitée RAYMOND GEOFFROY, Société anonyme SIVIR, SICA
Numéro de dépôt :
97686540
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2027
Présentation de la marque SAVEURS DE LA MEDITERRANEE
Déposée le 7 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH, la Société Anonyme (SA) MER HERAULT POLY PRODUCTION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER VIDAL, la Société Anonyme (SA) RAYMOND GEOFFROY, SIVIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) Zone Artisanale Mas Guerido - 66630 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) MER HERAULT POLY PRODUCTION domicilié(e) ZA La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER VIDAL domicilié(e) rue du Moulin - 12230 - JEAN DU BRUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) RAYMOND GEOFFROY domicilié(e) ZI du Grézan - 30002 - NIMES - France, SIVIR, SICA domicilié(e) Route des Crêtes - 66652 - BANYULS SUR MER CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque SAVEURS DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE DU TECH, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale Mas Guerido - 66630 - CABESTANY - France - SIREN 3
MER HERAULT POLY PRODUCTION, société anonyme - ZA La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 3
ROGER VIDAL, Société à responsabilité limitée - rue du Moulin - 12230 - JEAN DU BRUEL - France - SIREN 3
RAYMOND GEOFFROY, Société anonyme - ZI du Grézan - 30002 - NIMES - France
SIVIR, SICA - Route des Crêtes - 66652 - BANYULS SUR MER CEDEX - France
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345973 - Publication au BOPI 2007-07-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646821 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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